Suivez nous sur nos autres médias :
SNPM Syndicat National des policiers Municipaux

Textes juridiques

Textes Juridiques

COMMUNIQUE DU SNPM SUITE A LA REPONSE DU CONSEIL D’ETAT du 15 juillet 2022

Posted On 29 Juil 2022
, By
Off

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais pour faire face à l’épidémie de covid-19

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Délibération n° 2020-043 du 9 avril 2020 avis sur l’arrêté du 13 octobre 2004 portant création du système de contrôle automatisé (demande d’avis n° 19022550)

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020 dispositions en matière de délais pour faire face à l’épidémie de covid-19

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Arrêté du 14 avril 2020 création du système de contrôle automatisé

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

Arrêté du 10 avril 2020 instituant une indemnité de départ volontaire

Posted On 16 Avr 2020
, By
Off

gille indiciaire des policiers municipaux

Posted On 13 Jan 2020
, By
Off
1234Next ›Last »

Adhérez

Post It

I Want You For SNPM

        La Police Municipale est la seule police de proximité, et le SNPM est le seul syndicat de proximité
Posted On 30 Avr 2022

Les voeux du Président du SNPM

Le SNPM souhaite à tous les adhérents, les délégués, les membres du bureau national et du conseil syndical, ainsi qu’à tous les
Posted On 03 Jan 2019

Le Président du SNPM au Ministre de l’Intérieur

Posted On 27 Déc 2018

Après le drame de Strasbourg, le mot du SNPM

Le mal et l’obscurantisme a encore frappé notre pays hier soir a Strasbourg. Toutes nos pensées vont vers les victimes, leurs familles, et
Posted On 12 Déc 2018

Assassinat de Pascal FILOE, le mot du Président du SNPM

Nous apprenons avec stupeur la triste annonce du décès de M. Pascal FILOE, directeur général adjoint chargé de la prévention et de la sécurité
Posted On 27 Sep 2018

Hauts-de-Seine : Le gendarme dénonce sa hiérarchie dans une lettre, et se suicide.

par Y.C Dans une lettre datée du jour de sa mort, le Major José TESAN dénonce sa hiérarchie. DR. Le Major José TESAN s’est donné la mort sur son
Posted On 25 Sep 2018

Yves BERGERAT, Président du SNPM répond à Yann MOIX

Posted On 24 Sep 2018

Rapport sur le continuum de sécurité : l’armement obligatoire des policiers municipaux parmi les propositions présentées

Le rapport sera remis au Premier ministre mardi et propose 78 mesures, dont l’armement des policiers municipaux. Des policiers municipaux à
Posted On 11 Sep 2018

TASSIN la DEMIE LUNE : Championnat de France de cross country des Policiers Municipaux

Posted On 02 Sep 2018

Bouches-du-Rhône : Un policier découvert mort sur son lieu de travail à Gardanne.

par Y.C. Illustration. DR La piste du suicide est envisagée mais n’a pas encore été confirmée pour l’heure. Un policier municipal a été découvert
Posted On 27 Août 2018

Abonnez-vous à notre newsletter

Vidéos Recommandées

Error type: "Forbidden". Error message: "The request cannot be completed because you have exceeded your quota." Domain: "youtube.quota". Reason: "quotaExceeded".

Did you added your own Google API key? Look at the help.

Check in YouTube if the id UCYZxsvv0ZbwqeWoLvqw5XMg belongs to a channelid. Check the FAQ of the plugin or send error messages to support.
2012-2022 Copyright © tout droit réservé au Syndicat National des Policiers Municipaux (SNPM)