25 – Besançon : Pourquoi les policiers municipaux vont faire grève pour le Tour de France

A l’appel de leur principal syndicat le SNPM, les policiers municipaux réclament des augmentations de salaires. Le poste intitulé: Besançon … …read more Source: <a href=https://www.google.com/url?q=http://fr.geosnews.com/post/fr/2014/07/09/17/878224-besan%25C3%25A
Posted On 09 Juil 2014
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22 – Police municipale de Paimpol. Une mission encore plus large en été

Quelles sont les missions et les difficultés de la police municipale ? Réponses dans Ouest-France ce jeudi. Dans leurs éléments statistiques 2013 (+ … …read more Source: <a href=https://www.google.com/url?q=http://lesnouveautes.fr/nouvelles/police-municipale-de-paimpol-
Posted On 09 Juil 2014
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62 – Arques va créer une police municipale et faire payer les activités périscolaires

Le projet de création d’une police municipale, en commun avec Blendecques, a provoqué un vif débat, mardi soir, au conseil municipal. Tout comme … …read more Source: <a href=https://www.google.com/url?q=http://www.lavoixdunord.fr/region/arques-va-creer-une-police-
Posted On 09 Juil 2014
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REGIE DES FOIRES ET MARCHES FORAINS

FILIERE POLICE MUNICIPALEPOLICE DU MAIREQuestion écrite n°48159 du 28 janvier 2014 de Mme Pascale Got à M. leministre de l’intérieur.J.O. A.N. (Q), n°19, 20 mai 2014, pp. 4092-4093.Aucune disposition législative ou réglementaire ne prévoit que lespoliciers municipaux exercent le
Posted On 09 Juil 2014
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Droit syndical

DROIT SYNDICAL / Conditions d’exerciceREUNIONS SYNDICALESAUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCEDes limites du pouvoir « Jamart » en matière de droit syndical.La Semaine juridique – Administrations et collectivités territoriales,n°25, 23 juin 2014, pp. 41-44.Sont publiées,
Posted On 09 Juil 2014
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31 – BALMA La ville crée deux postes de policiers municipaux

Après les incidents de séance survenus lors du dernier conseil municipal, celui qui s’est tenu lundi soir a ramené un peu de sérénité dans les débats. …read more Source: <a href=https://www.google.com/url?q=http://www.ladepeche.fr/article/2014/07/09/1915362-la-ville-cre
Posted On 09 Juil 2014
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